Asie
Le notariat à l’heure de l’énergie
Cet été, le monde entier a rendez-vous à Astana, au Kazakhstan, et les notaires de France aussi ! Leur président, Didier Coiffard, accompagné notamment de Jean-François Humbert, d’Eliane Frémeaux et d’Antoine Desmiers de Ligouyer a ainsi conduit une délégation du CSN à l’Exposition internationale ASTANA 2017 consacrée du 10 juin au 10 septembre à l’Energie […]
Rencontres Franco-Chinoises du Droit et de la Justice à Pékin et à Shanghai
a Fondation pour le droit continental a piloté une délégation composée de 12 experts – représentants du Ministère de la Justice, du Conseil supérieur du notariat, du Conseil national des barreaux, de la Chambre des notaires de Paris et de l’Association Henri Capitant, dans le cadre du lancement de « Rencontres Franco-Chinoises du Droit et de […]
Rencontres Franco-Chinoises du Droit et de la Justice
Les premières Rencontres Franco-Chinoises du Droit et de la Justice (RFCDJ) s’ouvriront mardi 20 Juin à Pékin. Initié par le service juridique de l’Ambassade de France en Chine, cet espace de coopération juridique a vocation à rassembler les principaux acteurs du droit et du monde judiciaire français et chinois. Une délégation d’acteurs français du droit, […]
La Politique d’Action Publique du Parquet de Chine
Le 26 avril 2017, Yves CHARPENEL, premier avocat général à la Cour de Cassation, est intervenu sur la politique d’action publique du parquet de Chine. Il a abordé les sujets suivants: la politique pénale en Chine la structure du parquet chinois une chaine pénale du haut vers le bas le rôle central du parquet chinois […]
Les éco-villes sino-européennes en Chine : quel environnement juridique pour ces projets ?
Cette conférence s’est tenue le 1er mars 2017 dans le cadre du Module de Formation en droit chinois de l’Association Franco-Chinoise pour le Droit Economique. Intervention de Florianne DUMAY Intervention de XU Ke et DANG Lingjun Les éco-villes sino-européennes en Chine quel environnement juridique pour ces projets ZhongDe Metal
L’environnement juridique des nouvelles technologies en Chine
Intervention d’Alina Quach, avocate (Asiallians), lors de la séance du module de formation en droit chinois tenue le 25 janvier 2017 20170125 – CONFÉRENCE AFCDE NT Alina Quach
Le Centre notarial sino-français de Shanghai
Le Centre sino-français de formation et d’échanges notariaux et juridiques à Shanghai, a été inauguré le 7 février 2001. Le Conseil supérieur du notariat (CSN) et le Bureau de la justice de Shanghai en sont à l’origine, en partenariat avec la Cour de cassation, l’Université de Paris-Assas et la Caisse des dépôts. Sa compétence est […]
Des étudiantes chinoises en France
Quatre étudiantes chinoises ont effectué un stage de trois mois en France, de septembre à décembre 2016, afin de se perfectionner dans la pratique notariale. Déjà titulaires de diplômes universitaires de haut niveau en droit, elles ont été reçues dans une étude notariale et accompagnées par des notaires expérimentés : Kejing Zhang par Tiffany Attia […]
Les Eco-villes sino-européennes en Chine : quel environnement juridique pour ces projets ?
Présentation réalisée le 1er mars 2017 dans le cadre du module de formation en droit chinois 2017 par Florianne DUMAY, Avocat au Barreau de Paris, En partenariat avec Monsieur DANG Lingjun et Madame XU Ke, représentant de ZhongDe Metal. Abstract La définition d’une éco-ville relève du domaine de l’urbanisme. Projet à caractère éminemment politique, le […]
Quelles solutions pour anticiper un contentieux en Chine ? Louis Lacamp
Association Franco-Chinoise pour le Droit Economique Maison du Barreau, le 1er février 2017 Introduction Plus de 8.000.000 de décisions sont rendues chaque année en Chine par plus de 3.600 juridictions. Certains sites de jurisprudence présentent un décompte en temps réel des décisions publiées dans la journée. Chaque jour, plus de 100.000 décisions sont publiées, avec […]