Europe
Des étudiantes chinoises en France
Quatre étudiantes chinoises ont effectué un stage de trois mois en France, de septembre à décembre 2016, afin de se perfectionner dans la pratique notariale. Déjà titulaires de diplômes universitaires de haut niveau en droit, elles ont été reçues dans une étude notariale et accompagnées par des notaires expérimentés : Kejing Zhang par Tiffany Attia […]
France-Pologne : l’excellence d’une coopération
Le notariat polonais a célébré son 25e anniversaire, le 13 novembre 2016 à Wroclaw, en présence de nombreux notariats européens. Le Conseil supérieur du notariat était représenté par deux anciens présidents, Pierre-Luc Vogel et Jean Tarrade, et Gilles Krowicki , délégué du CSN pour la Pologne. Les deux derniers ont reçu à cette occasion la […]
E-learning et successions transfrontières
Se former à distance sur le règlement européen sur les successions internationales est désormais possible grâce à une formation en e-learning élaborée avec le concours de l’École nationale de la magistrature (ENM) et grâce au soutien financier de l’Union européenne. La formation en ligne comporte 10 heures de ressources pédagogiques. Un colloque organisé les 22 […]
Conférence sur la contribution des services d’inspection à l’amélioration des systèmes de justice européens
A l’occasion de sa création, l’Inspection générale de la Justice a organisé à Paris, le 16 mars 2017 avec le soutien du Service des affaires européennes et internationales une conférence sur la contribution des services d’inspection nationaux à l’amélioration des systèmes judiciaires dans l’espace européen (Programme de la conférence) . Ont assisté à cet évènement […]
Réunion de lancement d’un réseau européen des services d’inspection
Le 17 mars, les représentants des treize pays participants à la conférence du 16 mars se sont réunis à Paris sous l’égide du ministère de la Justice français afin d’acter la constitution d’un réseau européen des services d’inspection et de définir les premières actions à mener. Sur proposition de M. Patrick POIRRET, chef de l’inspection […]
Conférence de clôture du projet « European network for victims’ rights »
Le ministère de la Justice français a organisé le 7 avril 2017 la conférence de clôture du projet « European network for victims’ rights » (ENVR) qui a réuni à Paris une cinquantaine de représentants des 28 membres de l’UE, la Commission européenne, le Conseil européen et des organismes non-gouvernementaux en charge de la mise en œuvre […]
L’identification des personnes : enjeu mondial
La Banque mondiale, le ministère des Affaires étrangères et du Développement international (MAEDI), le Conseil supérieur du notariat et l’ANF(Association du Notariat francophone) ont co-organisé, le 21 septembre 2016 à Paris, une Conférence internationale sur : «L’identification des personnes : enjeu mondial ». Quelques 1,5 milliards d’individus ne sont pas en mesure aujourd’hui de prouver leur identité, faute […]
Compte-rendu Premières journées juridiques SLC/OHADA (3-4 avril 2017)
La Société de législation comparée, en association avec l’Université d’Abomey-Calavi (UAC) et le Centre de recherches et d’études en droit et institutions judiciaires (CREDIJ), a organisé au Bénin les 3 et 4 avril dernier, deux séminaires au campus de l’Université d’Abomey-Calavi sur le thème : Nouveaux projets d’Actes uniformes OHADA : Regards comparatistes à la […]
Conférences sur le droit français en Iran du 6 au 14 mai 2017
La section « Iran » de la Société de législation comparée organise du 6 au 14 mai 2017 des conférences sur le droit français en Iran, au barreau de Téhéran, à la Faculté de droit de l’Université de Téhéran, et au Centre d’arbitrage international d’Ispahan. Sous la direction de Maître Kourosh Shamlou, avocat au barreau de Paris […]
Forum « La mise en œuvre de l’Accord de Paris sur le climat » le 31 mai 2017
FORUM_N1_CLIMAT_RESSOURCES_NATURELLES_ENERGIES La section « Climat, ressources naturelles & énergie » de la Société de législation comparée organise le mercredi 31 mai 2017 un forum sur le thème : La mise en œuvre de l’Accord de Paris sur le climat Quelles attentes à l’égard de la communauté juridique ? Lieu : Cour de cassation, Grand’chambre, 5 quai de l’Horloge, 75001 Paris […]