Europe
Violences policières, le côté obscur de la force
« Frapper un manifestant tombé à terre, c’est se frapper soi-même en apparaissant sous un jour qui atteint toute la fonction policière ». Ainsi s’exprimait, en mai 68, Maurice Grimaud, préfet de police de Paris. Ce constat, très juste, est probablement partagé par une grande majorité de policiers. Les violences dont certains d’entre eux se […]
Le Lawfare, retour sur l’affaire Alstom
Le droit est un art de formuler et d’arbitrer nos conflits. Ce n’est pas un ensemble figé de règles, il est un langage collectif et la justice est devenue l’enceinte dans laquelle une société toute entière se met en scène, se regarde et prétend se changer, bref, un lieu dans lequel s’élabore, non sans difficulté, […]
Séminaire de travail avec le Conseil d’État de Belgique
Le Conseil d’État poursuit en 2019 ses échanges bilatéraux avec le Conseil d’État de Belgique. Une délégation conduite par le premier président M. Roger Stevens a été reçue au Palais Royal le 26 avril 2019 pour une journée de travail sur des problématiques actuelles et communes. Les premiers échanges ont porté sur le thème « annulation et […]
La médiation, des médiations : retour d’expériences en France, en Europe, au Vietnam et en Afrique
La section Vietnam de la SLC organise en partenariat avec la Commission Vietnam du Barreau de Paris et l’Association pour la Coopération Juridique Europe Vietnam (ACJEV) une conférence sur : La médiation, des médiations : retour d’expériences en France, en Europe, au Vietnam et en Afrique Lundi 13 mai 2019 de 17h à 20h
Visite d’une délégation du Conseil d’État au Tribunal fédéral suisse
Une délégation conduite par le vice-président du Conseil d’État, M. Bruno Lasserre, a été accueillie les 3 et 4 février 2019 au Tribunal fédéral suisse à Lausanne, par son président, M. Ulrich Meyer, dans le cadre d’un séminaire de travail bilatéral. Il s’agit de la quatrième rencontre de ce type entre les deux juridictions suprêmes […]
Séminaire de travail au Conseil d’État avec le Tribunal suprême espagnol
Le Conseil d’État poursuit en 2019 ses échanges bilatéraux avec le Tribunal suprême espagnol, initiés en 2009. Une délégation conduite par le président de la troisième chambre du Tribunal suprême, en charge du contentieux administratif, a été reçue à Paris le 21 janvier 2019 pour un séminaire de travail présidé par le vice-président Bruno Lasserre. […]
Conseil de sécurité de l’ONU : 5 directeurs juridiques reçus à l’ENM
L’École a accueilli, à la demande du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, les 28 et 29 juin derniers à Bordeaux, les cinq directeurs juridiques des ministères des Affaires étrangères des membres permanents du Conseil de sécurité de l’ONU, dans le cadre de leur réunion annuelle. Ces derniers sont par ailleurs intervenus devant les […]
Les Chambres spécialisées du Kosovo à l’ENM
Les 11 et 12 juin derniers, s’est tenu à l’ENM Paris un séminaire des Chambres spécialisées du Kosovo. Il s’inscrit dans la continuité de la publication de la Déclaration de Paris sur l’efficacité de la justice pénale internationale. Ce séminaire de deux jours organisé au sein de l’ENM a réuni l’essentiel […]
Séminaire juridique avec la Cour de justice de l’Union européenne
Une délégation de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), conduite par son président M. Koen Lenaerts et composée de juges de la Cour et du Tribunal de l’Union européenne, a été reçue à Paris le 10 décembre 2018 pour un séminaire de travail au Conseil d’État à l’invitation de son vice-président, M. Bruno […]
Le vice-président du Conseil d’État était à Rome
Une délégation du Conseil d’État présidée par son vice-président, Bruno Lasserre, accompagné de Martine de Boisdeffre et Yves Gounin, s’est rendue à Rome le 9 novembre. Elle a été reçue au Palazzo Spada par le président du Conseil d’Etat italien Filippo Patroni Griffi et a fait avec lui et ses collègues un tour d’horizon […]